Mentions légales

Ce document présente les informations légales concernant AI Space, éditeur du site aitutorialspace.com, conformément à la réglementation française.

  • Nom du site: AI Space
  • Adresse web: aitutorialspace.com
  • Siège social: 12 Rue de l'Université, 75007 Paris, France
Bureau AI Space - mentions légales

Identification de l'éditeur

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique:

Raison socialeAI Space
SIRET123 456 789 00010
RCSParis B 123 456 789
TVAFR12 345678901
DirecteurDirecteur de la publication: Julien Martin
Contactaitutorialspace.com@gmail.com+33 1 40 25 36 78

Les informations fournies ci-dessus sont actualisées régulièrement. Pour toute question juridique, contactez notre service juridique via l'adresse e-mail ci-dessus.

Documents légaux AI Space
Portrait du directeur de la publication

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est responsable du contenu publié sur le site. Ses coordonnées figurent dans la section d'identification.

Responsabilités

  • Vérification de la conformité des contenus
  • Réponse aux demandes de retrait ou de correction
  • Coordination avec les autorités compétentes si nécessaire

Hébergeur

Le site est hébergé par:

  • Hébergeur: OVH SAS
  • Adresse: 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone: +33 9 72 10 10 07

Pour signaler un incident technique, contactez l'hébergeur en précisant l’URL concernée et une description de l’incident.

Infrastructure hébergement

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, logos, images, icônes, vidéos, code) sont la propriété exclusive d'AI Space ou font l'objet d'autorisations. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Le non-respect des droits de propriété intellectuelle peut engager la responsabilité civile et pénale. Toute demande d'utilisation doit être adressée par écrit.

Les marques et logos présents sont protégés. Leur utilisation sans autorisation écrite est interdite.

Données personnelles (RGPD)

AI Space collecte et traite des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.

  • Finalités: gestion des relations clients, facturation, support, amélioration des services.
  • Base légale: exécution de contrat, consentement, intérêt légitime selon le cas.
  • Durées de conservation: conformes aux obligations légales et bonnes pratiques.
  • Vos droits: accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition; exercer via email indiqué ci-dessus.
Protection des données

Cookies et traceurs

Le site utilise des cookies nécessaires au fonctionnement et des traceurs analytiques. Vous pouvez gérer vos choix via le bandeau cookies. Voir notre Politique de confidentialité pour les détails.

Gestion

Vous pouvez accepter ou refuser les cookies via le bandeau. Les paramètres sont mémorisés pour une durée limitée conformément à la loi.

Conditions d'utilisation & responsabilité

L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes mentions. AI Space met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des contenus, mais ne garantit pas leur exhaustivité ni l'absence d'erreurs.

AI Space décline toute responsabilité en cas de dommages résultant d'un accès ou d'une utilisation du site, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle conformément au droit français.

Contact juridique

Pour toute demande légale (Droits, RGPD, signalement), adressez-vous à:

AI Space
12 Rue de l'Université, 75007 Paris, France
Email: aitutorialspace.com@gmail.com
Téléphone: +33 1 40 25 36 78

Nous nous engageons à répondre sous un délai raisonnable conformément aux obligations légales en France.